Le Blog

Parce que l’équipe CODA a des choses à vous dire, des informations à partager et des sujets à débattre, nous avons imaginé ce blog. Osons nous poser des questions et secouer les idées reçues. Le blog CODA, c’est notre cabinet de curiosités, pour vous.

Rubrique / Procédure d'appel

Les procédures d’appel en droit français : une complexité inhérente nécessitant l’expertise d’un avocat spécialisé

Les procédures d’appel en droit français : une complexité inhérente nécessitant l’expertise d’un avocat spécialisé Par Maître Isabelle TOURNIER, avocat au Barreau de BESANCON, spécialisée en procédures d’appel Les procédures d’appel en droit français constituent une étape cruciale pour les parties cherchant à obtenir une révision d’une décision de justice rendue en première instance. […]

Maître Fabien STUCKLE

Rubrique / Famille

Encore un beau Jugement de suppression de rente viagère … par François BOUCHER

Le Juge aux affaires familiales de CHAUMONT fait droit à notre demande de suppression de prestation compensatoire sous forme de rente viagère, en retenant l’avantage manifestement excessif. Me François BOUCHER, Avocat spécialisé en droit de la famille.

Maître François BOUCHER

Rubrique / Non classé

Sur la nécessaire préservation des ressources naturelles en eau et sur la pollution des sols en général.

Par Me Fabien STUCKLE, avocat au Barreau de BESANCON. La pollution des sols et des eaux est un sujet d’une grande importance en France et dans le monde entier. Les conséquences de la pollution peuvent être catastrophiques pour l’environnement et pour la santé des êtres vivants. En France, la pollution des sols et des […]

Maître Fabien STUCKLE

Rubrique / Famille

Et si on parlait de la délégation d’autorité parentale ? Par Me Isabelle TOURNIER, avocat au Barreau de BESANCON

La nécessaire préservation des ressources naturelles en eau et sur la pollution des sols en général. Par Me Fabien STUCKLE, avocat au Barreau de BESANCON. La pollution des sols et des eaux est un sujet d’une grande importance en France et dans le monde entier. Les conséquences de la pollution peuvent être catastrophiques pour […]

Maître Fabien STUCKLE

Rubrique / Non classé

De l’importance des lanceurs d’alerte pour la Démocratie

De l’importance des lanceurs d’alerte pour la démocratie Par Me Fabien STUCKLE, avocat au Barreau de BESANCON En tant qu’avocat passionné par les questions de justice et de démocratie, il est me paraît essentiel de mettre en lumière un sujet central qui concerne notre société contemporaine : les lanceurs d’alerte. Ces individus courageux, qui […]

Maître Fabien STUCKLE

Rubrique / Non classé

De la sécurisation des pratiques juridiques dans les PME-PMI

La Sécurisation juridique des pratiques, un enjeu majeur pour les PME-PMI En tant qu’avocat exerçant en droit du travail, je suis souvent confronté aux conséquences dramatiques des contentieux judiciaires pour les entreprises de petite et moyenne taille. Aujourd’hui, je souhaite mettre en lumière l’importance cruciale de sécuriser les pratiques juridiques dans tous […]

Maître Fabien STUCKLE

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